Individuals

Compliance

 

Agir en conformite?, c?est connai?tre les re?gles qui encadrent nos activite?s et les respecter. Le respect de ces re?gles concerne tous les collaborateurs. Face a? ce constat, chez Rawbank, nous avons de?veloppe? une approche strate?gique base?e sur plusieurs convictions :
La responsabilite? de la pre?vention du risque de non- conformite? repose sur une responsabilite? partage?e  a? tous les niveaux de fonctions au sein de la banque ;
Dans un environnement re?glementaire complexe en constante e?volution, il est impe?ratif d?exprimer de fac?on claire et simple ces transformations a? ceux qu?elles concernent en interne ;
Pour assurer une excellente qualite? de suivi et de contro?le, il faut mettre en place un dispositif de?centralise? de supervision des activite?s de conformite? au sein des re?gions
La fonction conformite? existe depuis la cre?ation de la banque en 2002. Elle a e?volue? et s?est structure?e au fil des exigences du re?gulateur, la Banque Centrale du Congo (BCC), et pour inte?grer dans l?ensemble des pratiques ope?rationnelles, la pre?vention et la de?tection des risques de conformite?.

La brochure conformité

Rawbank s?est dotée d?une brochure qui s?articule autour de: les principaux domaines de la conformité, la gestion de la conformité au sein de la banque, le comité d?éthique et de conformité.

Notre brochure compliance

Rawbank s’est doté d’une plaquette compliance qui détaille notre vision de la compliance ainsi que notre démarche

Notre objectif de la compliance

Disposer en permanence d?une fonction de contro?le de Conformite? robuste et adapte?e a? notre environnement et a? la nature de nos risques pour accompagner la croissance et le de?veloppement commercial de la banque ;
Assurer le respect des fondamentaux de missions de contro?le de conformite?, les exigences du re?gulateur ainsi que les principales exigences internationales applicables a? notre activite? ;
Disposer d?un syste?me de pilotage des risques de non-conformite? a? la fois strate?gique, tactique et ope?rationnel compre?hensible par l?ensemble de nos parties prenantes ;
De?velopper des solides dispositifs de monitoring, de formation et de reporting des proble?matiques de conformite? bancaire et prudentielle.

Les principaux domaines de la conformité au sein de la banque

Parmi les nombreux de?fis auxquels Rawbank est confronte?e en tant que banque leader en Re?publique de?mocratique du Congo, les enjeux relatifs a? la monte?e des exigences de conformite? occupent une place incontournable dans la politique de la banque.
En effet, la Direction de la Conformite? de Rawbank veille constamment au respect des re?gles et des normes propres a? l’activite? bancaire et inscrit la confiance de ses clients et le respect du cadre le?gal et re?glementaire comme fer de lance de son action. Cette dernie?re, permet, d?une part, de mieux mai?triser des risques de non- conformite? comme le blanchiment d?argent, la protection des donne?es personnelles, la me?connaissance de l?identite? des clients (KYC : Know Your Customer), le financement du terrorisme, et d?autre part, d?e?viter les conse?quences nuisibles de la survenance de ces risques comme les sanctions internationales et les embargos.
 
Le respect de la re?glementation
La Direction de la Conformite? veille constamment a? ce que l?activite? de la banque soit conduite en conformite? avec le cadre le?gal et re?glementaire applicable.
Cette de?marche passe ne?cessairement par un me?canisme d?identification de normes et de sources de normes applicables a? notre activite?, avant d??uvrer a? leur transposition et imple?mentation dans les outils strate?giques et ope?rationnels de la banque (politiques, proce?dures, etc.). Enfin, cette approche s?appuie sur un programme de contro?le robuste qui permet entre autres de s?assurer de l?effectivite? des contro?les de?finis et de leur application par les entite?s ope?rationnelles.
 
Lutte anti-blanchiment d?argent
La Direction de la Conformite? a pour mission de mettre en place des dispositifs et des contro?les destine?s a? pre?venir l?utilisation de nos services a? des fins illicites et/ou criminelles.
En ce sens, elle veille minutieusement a? ce que la re?glementation tant nationale qu?internationale en matie?re de lutte contre le blanchiment des capitaux soit applique?e sans faille au sein de la banque ainsi qu?a? l?imple?mentation des normes e?dicte?es par la Banque Centrale du Congo (BCC) en la matie?re. Tout ceci s?appuie sur un programme de formation continue de l?ensemble des collaborateurs et du Management de la banque. 
 
Know your Customer (KYC)
La protection et la connaissance du client est un volet strate?gique et sensible du programme de Conformite? de Rawbank. Cette dernie?re veille a? ce que les clients et plus ge?ne?ralement l?ensemble de ses contreparties soient identifie?s en suivant les re?gles et principes le?gaux et re?glementaires en la matie?re. En ce sens, la direction de la Conformite? s?assure que l?identification de clients telle qu?effectue?e par la premie?re ligne, en amont d?une entre?e en relation d’affaires, permette raisonnablement d?e?tablir la ve?ritable identite? de ces derniers ainsi que la connaissance que la banque a de leurs activite?s. Dans ce contexte, les re?gles de KYC mises en place au sein de la banque permettent e?galement d?assurer une surveillance ope?rationnelle des comptes et des transactions de clients afin de garantir qu?ils demeurent en ade?quation avec leurs activite?s et leurs profils.
 
Enfin, les re?gles de KYC de Rawbank couvrent e?galement les aspects de connaissance de nos collaborateurs (Know Your Employee) ainsi que de nos contreparties (Know Your Supplier). ?
Lutte contre le financement du terrorisme
L?e?mergence de la menace terroriste dans le monde et en Afrique ne saurait laisser Rawbank indiffe?rente. Le dispositif de Conformite? mis en place au sein de la banque prend e?galement en compte les proble?matiques de lutte contre le financement du terrorisme.
Ce dispositif repose notamment sur le filtrage syste?matique et re?gulier de notre base clients gra?ce aux outils informatiques performants utilise?s par les principaux acteurs de l?industrie. Les e?quipes de Conformite? ainsi que les collaborateurs de Rawbank sont particulie?rement sensibles et attentifs a? la pre?vention des activite?s terroristes quelles que soient les circonstances ou les parties prenantes implique?es.
 
Sanctions internationales et embargos
Rawbank respecte de manie?re stricte les embargos commerciaux ainsi que les sanctions e?conomiques et financie?res afin de re?duire drastiquement les risques ope?rationnels lie?s aux conse?quences du non-respect des sanctions internationales. Cet enjeu reste au c?ur des pre?occupations de la banque qui veille a? respecter les lois locales et internationales et a? connai?tre les embargos ainsi que les sanctions e?conomiques et financie?res qui s?appliquent dans les marche?s dans lesquels Rawbank ope?re ou avec lesquels elle interagit. 
 
E?thique et inte?grite?
Rawbank met au c?ur de sa culture d’entreprise et dans ses interactions internes et externes, le respect de normes d’e?thique professionnelle et d’inte?grite?. Elle vise, a? travers la direction de la conformite?, le maintien d?un niveau e?leve? d?inte?grite? personnelle et d?une e?thique professionnelle dans les relations avec ses clients et les relations entre ses collaborateurs et la banque afin de pre?venir les abus de marche?, les situations de conflits d?inte?re?ts et les risques de corruption.
 
ESG
Face a? un contexte ou? les enjeux environnementaux occupent une place tre?s importante dans le monde et tout particulie?rement sur le continent africain, les crite?res environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) sont devenus primordiaux dans la strate?gie de Rawbank. A? travers ses diffe?rentes politiques sectorielles, Rawbank ?uvre pour inte?grer une approche standardise?e de l?ESG dans ses diffe?rents programmes et faire des facteurs ESG un crite?re d?e?valuation de ses actions. 
 
La protection des donne?es personnelles
En sa qualite? d?e?tablissement bancaire, Rawbank a construit et continue de construire avec ses partenaires et clients des relations solides reposant sur une confiance re?ciproque. Dans l?objectif de pre?server et renforcer cette confiance, Rawbank fait de la protection des donne?es une priorite? strate?gique.
Dans cette optique, Rawbank s?engage a? respecter l?ensemble des re?glementations en vigueur relatives a? la protection des donne?es personnelles. Au moment ou? nous nous engageons sur un grand chantier de nume?risation des services bancaires, le traitement des donne?es que nos clients nous confient est de?terminant pour leur proposer les meilleurs services et pour les aider a? prendre des meilleures de?cisions

Learn more

Leur confiance est notre bien le plus précieux, Rawbank fait tout ce qui est en son pouvoir pour continuer de l’honorer 

Qu’est-ce que la compliance ? 
La compliance peut être définie comme : « l’ensemble des processus qui permettent d’assurer la conformité des comportements de l’entreprise, de ses dirigeants et de ses salariés aux normes juridiques et éthiques qui leur sont applicables ». Chez Rawbank, la compliance est au c?ur des préoccupations. En effet, Rawbank s?engage à respecter toutes les réglementations et normes internationales, nationales et locales applicables.

Au sein de Rawbank, la fonction « Compliance » s?attache notamment à 7 points spécifiques : 
 ? Intégrer les règles de la législation congolaise ainsi que les normes internationales sur la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme dans les procédures et instructions de la banque ;
 ? Examiner les demandes d?ouverture de comptes et les soumettre au comité Compliance pour décision ; 
 ? S?assurer de la régularisation des dossiers d?ouverture de comptes ; 
 ? Surveiller les opérations afin de détecter celles qui sont suspectes ;
 ? Assurer la formation du personnel en matière de compliance ; 
 ? Contrôler le respect des directives par le personnel de la banque ;
 ? Centraliser les communications du personnel sur les opérations suspectes et faire les déclarations de soupçon à la Banque Centrale du Congo. 

La compliance, outil qui renforce la confiance portée à Rawbank : 
Chez Rawbank, notre engagement envers la compliance est au c?ur de nos pratiques commerciales. Nous croyons que le respect des règlementations en vigueur et des normes internationales les plus élevées est essentiel pour bâtir une entreprise prospère et sécurisée pour nos clients et notre personnel. Nous sommes conscients des enjeux de sécurité auxquels sont confrontées les institutions financières, et nous prenons cela très au sérieux. 

Nous travaillons en étroite collaboration avec les régulateurs pour nous assurer que nos processus de compliance répondent aux normes les plus strictes et que nos clients sont protégés contre les risques liés au blanchiment d’argent et au financement du terrorisme. Notre personnel est régulièrement formé pour maintenir des processus de conformité robustes et assurer la sécurité de nos clients et de notre entreprise.

Chez Rawbank, nous croyons que la compliance est un élément clé de notre succès à long terme, car elle contribue à renforcer la confiance de nos clients dans nos services financiers. Nous sommes fiers de maintenir une culture d’intégrité et de transparence, qui est un élément essentiel de notre engagement envers la conformité et les normes élevées en matière de compliance. Nous continuerons à travailler avec diligence pour protéger la sécurité et la confidentialité de nos clients, tout en respectant les normes les plus élevées en matière de conformité.

L’action de Rawbank et les différentes normes : 
Afin de maintenir les normes de conformité les plus élevées, Rawbank dispose d’un ensemble de processus et de procédures rigoureuses pour garantir que toutes les opérations sont effectuées conformément aux règlementations en vigueur. Nous travaillons en étroite collaboration avec les autorités de réglementation pour nous assurer que nous respectons les normes les plus strictes en matière de compliance. 

En effet, actuellement, plusieurs normes de conformité sont en vigueur pour les banques et institutions financières. Les plus connues sont les normes édictées par le Groupe d’Action Financière (GAFI), qui est une organisation intergouvernementale chargée de lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Les normes édictées par le GAFI sont reconnues dans le monde entier et constituent un standard de référence pour la conformité. 

D’autres normes sont également importantes, telles que les directives européennes en matière de lutte contre le blanchiment d’argent, les réglementations de la Securities and Exchange Commission (SEC) aux États-Unis, ou encore les réglementations édictées par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) en France. En tant qu’institution financière, Rawbank garantit de respecter toutes les normes de conformité en vigueur dans les pays où elle exerce ses activités. Cela inclut la mise en place de processus de conformité rigoureux, la formation de son personnel, ainsi que la mise en place de systèmes de surveillance et de contrôle pour détecter toute activité suspecte. 

La formation du personnel : 
Notre équipe dédiée à la conformité est composée de professionnels hautement qualifiés, qui veillent à ce que tous les processus soient effectués conformément aux normes réglementaires. Nous mettons également régulièrement à jour nos politiques de compliance pour nous assurer que nous restons à jour avec les derniers développements dans ce domaine. 

En effet, la formation du personnel est un aspect crucial pour assurer la compliance des normes de conformité en vigueur. Lorsque les employés sont bien formés et connaissent les règles et les procédures à suivre, ils sont alors en mesure de détecter les comportements non conformes et de les signaler à la direction. Cela peut aider à prévenir les violations de la compliance avant qu’elles ne se produisent et à réduire les risques pour l’entreprise. 

De plus, la formation régulière permet de maintenir le personnel au courant des changements réglementaires et des mises à jour des politiques et des procédures internes de l’entreprise. Cela garantit que tous les employés disposent des informations les plus récentes et sont en mesure de travailler en conformité avec les normes réglementaires. 
La formation des employés est également un élément clé pour créer une culture de la compliance au sein de l’entreprise. Les employés sont les acteurs clés de l’entreprise, et en les impliquant dans le processus de compliance, ils sont plus susceptibles de prendre la compliance au sérieux et de la considérer comme une partie intégrante de leur travail. En effet, cela peut aider à renforcer l’engagement des employés et leur loyauté envers l’entreprise. 

La compliance, de nombreux avantages : 
Enfin, former les employés pour la conformité des normes peut contribuer à améliorer la réputation de l’entreprise. Les entreprises qui respectent les normes de conformité ont une meilleure réputation, ce qui peut entraîner une augmentation de la confiance des clients et des investisseurs. Cela peut se traduire par des avantages financiers pour l’entreprise. 

En tant que banque leader en RDC, Rawbank s’engage à maintenir les normes les plus élevées de compliance. Nous travaillons en étroite collaboration avec les organismes de réglementation pour garantir que nous respectons les normes les plus strictes en matière de conformité et de réglementation. Nos clients peuvent donc être assurés que leurs opérations bancaires sont effectuées de manière sûre et conforme aux réglementations en vigueur. Pour en savoir plus sur notre engagement en matière de compliance, n’hésitez pas à nous contacter.