The bank

Compliance

 

Agir en conformité, c’est connaître les règles qui encadrent nos activités et les respecter. Le respect de ces règles concerne tous les collaborateurs. Face à ce constat, chez Rawbank, nous avons développé une approche stratégique basée sur plusieurs convictions :
La responsabilité de la prévention du risque de non- conformité repose sur une responsabilité partagée  à tous les niveaux de fonctions au sein de la banque ;
Dans un environnement réglementaire complexe en constante évolution, il est impératif d’exprimer de façon claire et simple ces transformations à ceux qu’elles concernent en interne ;
Pour assurer une excellente qualité de suivi et de contrôle, il faut mettre en place un dispositif décentralisé de supervision des activités de conformité au sein des régions
La fonction conformité existe depuis la création de la banque en 2002. Elle a évolué et s’est structurée au fil des exigences du régulateur, la Banque Centrale du Congo (BCC), et pour intégrer dans l’ensemble des pratiques opérationnelles, la prévention et la détection des risques de conformité.

La brochure conformité

Rawbank s’est dotée d’une brochure qui s’articule autour de: les principaux domaines de la conformité, la gestion de la conformité au sein de la banque, le comité d’éthique et de conformité.

Notre brochure compliance

Rawbank s’est doté d’une plaquette compliance qui détaille notre vision de la compliance ainsi que notre démarche

Notre objectif de la compliance

Disposer en permanence d’une fonction de contrôle de Conformité robuste et adaptée à notre environnement et à la nature de nos risques pour accompagner la croissance et le développement commercial de la banque ;
Assurer le respect des fondamentaux de missions de contrôle de conformité, les exigences du régulateur ainsi que les principales exigences internationales applicables à notre activité ;
Disposer d’un système de pilotage des risques de non-conformité à la fois stratégique, tactique et opérationnel compréhensible par l’ensemble de nos parties prenantes ;
Développer des solides dispositifs de monitoring, de formation et de reporting des problématiques de conformité bancaire et prudentielle.

Les principaux domaines de la conformité au sein de la banque

Parmi les nombreux défis auxquels Rawbank est confrontée en tant que banque leader en République démocratique du Congo, les enjeux relatifs à la montée des exigences de conformité occupent une place incontournable dans la politique de la banque.
En effet, la Direction de la Conformité de Rawbank veille constamment au respect des règles et des normes propres à l’activité bancaire et inscrit la confiance de ses clients et le respect du cadre légal et réglementaire comme fer de lance de son action. Cette dernière, permet, d’une part, de mieux maîtriser des risques de non- conformité comme le blanchiment d’argent, la protection des données personnelles, la méconnaissance de l’identité des clients (KYC : Know Your Customer), le financement du terrorisme, et d’autre part, d’éviter les conséquences nuisibles de la survenance de ces risques comme les sanctions internationales et les embargos.
 
Le respect de la réglementation
La Direction de la Conformité veille constamment à ce que l’activité de la banque soit conduite en conformité avec le cadre légal et réglementaire applicable.
Cette démarche passe nécessairement par un mécanisme d’identification de normes et de sources de normes applicables à notre activité, avant d’œuvrer à leur transposition et implémentation dans les outils stratégiques et opérationnels de la banque (politiques, procédures, etc.). Enfin, cette approche s’appuie sur un programme de contrôle robuste qui permet entre autres de s’assurer de l’effectivité des contrôles définis et de leur application par les entités opérationnelles.
 
Lutte anti-blanchiment d’argent
La Direction de la Conformité a pour mission de mettre en place des dispositifs et des contrôles destinés à prévenir l’utilisation de nos services à des fins illicites et/ou criminelles.
En ce sens, elle veille minutieusement à ce que la réglementation tant nationale qu’internationale en matière de lutte contre le blanchiment des capitaux soit appliquée sans faille au sein de la banque ainsi qu’à l’implémentation des normes édictées par la Banque Centrale du Congo (BCC) en la matière. Tout ceci s’appuie sur un programme de formation continue de l’ensemble des collaborateurs et du Management de la banque. 
 
Know your Customer (KYC)
La protection et la connaissance du client est un volet stratégique et sensible du programme de Conformité de Rawbank. Cette dernière veille à ce que les clients et plus généralement l’ensemble de ses contreparties soient identifiés en suivant les règles et principes légaux et réglementaires en la matière. En ce sens, la direction de la Conformité s’assure que l’identification de clients telle qu’effectuée par la première ligne, en amont d’une entrée en relation d’affaires, permette raisonnablement d’établir la véritable identité de ces derniers ainsi que la connaissance que la banque a de leurs activités. Dans ce contexte, les règles de KYC mises en place au sein de la banque permettent également d’assurer une surveillance opérationnelle des comptes et des transactions de clients afin de garantir qu’ils demeurent en adéquation avec leurs activités et leurs profils.
 
Enfin, les règles de KYC de Rawbank couvrent également les aspects de connaissance de nos collaborateurs (Know Your Employee) ainsi que de nos contreparties (Know Your Supplier). 

Lutte contre le financement du terrorisme
L’émergence de la menace terroriste dans le monde et en Afrique ne saurait laisser Rawbank indifférente. Le dispositif de Conformité mis en place au sein de la banque prend également en compte les problématiques de lutte contre le financement du terrorisme.
Ce dispositif repose notamment sur le filtrage systématique et régulier de notre base clients grâce aux outils informatiques performants utilisés par les principaux acteurs de l’industrie. Les équipes de Conformité ainsi que les collaborateurs de Rawbank sont particulièrement sensibles et attentifs à la prévention des activités terroristes quelles que soient les circonstances ou les parties prenantes impliquées.
 
Sanctions internationales et embargos
Rawbank respecte de manière stricte les embargos commerciaux ainsi que les sanctions économiques et financières afin de réduire drastiquement les risques opérationnels liés aux conséquences du non-respect des sanctions internationales. Cet enjeu reste au cœur des préoccupations de la banque qui veille à respecter les lois locales et internationales et à connaître les embargos ainsi que les sanctions économiques et financières qui s’appliquent dans les marchés dans lesquels Rawbank opère ou avec lesquels elle interagit. 
 
Éthique et intégrité
Rawbank met au cœur de sa culture d’entreprise et dans ses interactions internes et externes, le respect de normes d’éthique professionnelle et d’intégrité. Elle vise, à travers la direction de la conformité, le maintien d’un niveau élevé d’intégrité personnelle et d’une éthique professionnelle dans les relations avec ses clients et les relations entre ses collaborateurs et la banque afin de prévenir les abus de marché, les situations de conflits d’intérêts et les risques de corruption.
 
ESG
Face à un contexte où les enjeux environnementaux occupent une place très importante dans le monde et tout particulièrement sur le continent africain, les critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) sont devenus primordiaux dans la stratégie de Rawbank. À travers ses différentes politiques sectorielles, Rawbank œuvre pour intégrer une approche standardisée de l’ESG dans ses différents programmes et faire des facteurs ESG un critère d’évaluation de ses actions. 
 
La protection des données personnelles
En sa qualité d’établissement bancaire, Rawbank a construit et continue de construire avec ses partenaires et clients des relations solides reposant sur une confiance réciproque. Dans l’objectif de préserver et renforcer cette confiance, Rawbank fait de la protection des données une priorité stratégique.
Dans cette optique, Rawbank s’engage à respecter l’ensemble des réglementations en vigueur relatives à la protection des données personnelles. Au moment où nous nous engageons sur un grand chantier de numérisation des services bancaires, le traitement des données que nos clients nous confient est déterminant pour leur proposer les meilleurs services et pour les aider à prendre des meilleures décisions

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Leur confiance est notre bien le plus précieux, Rawbank fait tout ce qui est en son pouvoir pour continuer de l’honorer 

Qu’est-ce que la conformité ?

La compliance peut être définie comme : « l’ensemble des processus qui permettent d’assurer la conformité des comportements de l’entreprise, de ses dirigeants et de ses salariés aux normes juridiques et éthiques qui leur sont applicables ». Chez Rawbank, la compliance est au cœur des préoccupations. En effet, Rawbank s’engage à respecter toutes les réglementations et normes internationales, nationales et locales applicables.

Au sein de Rawbank, la fonction « Compliance » s’attache notamment à 7 points spécifiques : 
  • To integrate the rules of the Congolese legislation as well as the international standards on the fight against money laundering and terrorism financing in the procedures and instructions of the bank
  • Examine applications to open accounts and submit them to the Compliance Committee for decision
  • Ensure the regularization of account opening files
  • Monitor transactions to detect suspicious transactions
  • Provide compliance training to staff
  • Monitoring the compliance of the bank's personnel
  • Centralize staff communications on suspicious transactions and file suspicious transaction reports with the Central Bank of Congo 
La compliance, outil qui renforce la confiance portée à Rawbank : 


Chez Rawbank, notre engagement envers la compliance est au cœur de nos pratiques commerciales. Nous croyons que le respect des règlementations en vigueur et des normes internationales les plus élevées est essentiel pour bâtir une entreprise prospère et sécurisée pour nos clients et notre personnel. Nous sommes conscients des enjeux de sécurité auxquels sont confrontées les institutions financières, et nous prenons cela très au sérieux. 

Nous travaillons en étroite collaboration avec les régulateurs pour nous assurer que nos processus de compliance répondent aux normes les plus strictes et que nos clients sont protégés contre les risques liés au blanchiment d’argent et au financement du terrorisme. Notre personnel est régulièrement formé pour maintenir des processus de conformité robustes et assurer la sécurité de nos clients et de notre entreprise.

Chez Rawbank, nous croyons que la compliance est un élément clé de notre succès à long terme, car elle contribue à renforcer la confiance de nos clients dans nos services financiers. Nous sommes fiers de maintenir une culture d’intégrité et de transparence, qui est un élément essentiel de notre engagement envers la conformité et les normes élevées en matière de compliance. Nous continuerons à travailler avec diligence pour protéger la sécurité et la confidentialité de nos clients, tout en respectant les normes les plus élevées en matière de conformité.

L’action de Rawbank et les différentes normes : 
Afin de maintenir les normes de conformité les plus élevées, Rawbank dispose d’un ensemble de processus et de procédures rigoureuses pour garantir que toutes les opérations sont effectuées conformément aux règlementations en vigueur. Nous travaillons en étroite collaboration avec les autorités de réglementation pour nous assurer que nous respectons les normes les plus strictes en matière de compliance. 

En effet, actuellement, plusieurs normes de conformité sont en vigueur pour les banques et institutions financières. Les plus connues sont les normes édictées par le Groupe d’Action Financière (GAFI), qui est une organisation intergouvernementale chargée de lutter contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme. Les normes édictées par le GAFI sont reconnues dans le monde entier et constituent un standard de référence pour la conformité. 

D’autres normes sont également importantes, telles que les directives européennes en matière de lutte contre le blanchiment d’argent, les réglementations de la Securities and Exchange Commission (SEC) aux États-Unis, ou encore les réglementations édictées par l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) en France. En tant qu’institution financière, Rawbank garantit de respecter toutes les normes de conformité en vigueur dans les pays où elle exerce ses activités. Cela inclut la mise en place de processus de conformité rigoureux, la formation de son personnel, ainsi que la mise en place de systèmes de surveillance et de contrôle pour détecter toute activité suspecte. 

La formation du personnel : 
Notre équipe dédiée à la conformité est composée de professionnels hautement qualifiés, qui veillent à ce que tous les processus soient effectués conformément aux normes réglementaires. Nous mettons également régulièrement à jour nos politiques de compliance pour nous assurer que nous restons à jour avec les derniers développements dans ce domaine. 

En effet, la formation du personnel est un aspect crucial pour assurer la compliance des normes de conformité en vigueur. Lorsque les employés sont bien formés et connaissent les règles et les procédures à suivre, ils sont alors en mesure de détecter les comportements non conformes et de les signaler à la direction. Cela peut aider à prévenir les violations de la compliance avant qu’elles ne se produisent et à réduire les risques pour l’entreprise. 

De plus, la formation régulière permet de maintenir le personnel au courant des changements réglementaires et des mises à jour des politiques et des procédures internes de l’entreprise. Cela garantit que tous les employés disposent des informations les plus récentes et sont en mesure de travailler en conformité avec les normes réglementaires. 
La formation des employés est également un élément clé pour créer une culture de la compliance au sein de l’entreprise. Les employés sont les acteurs clés de l’entreprise, et en les impliquant dans le processus de compliance, ils sont plus susceptibles de prendre la compliance au sérieux et de la considérer comme une partie intégrante de leur travail. En effet, cela peut aider à renforcer l’engagement des employés et leur loyauté envers l’entreprise. 

La compliance, de nombreux avantages : 
Enfin, former les employés pour la conformité des normes peut contribuer à améliorer la réputation de l’entreprise. Les entreprises qui respectent les normes de conformité ont une meilleure réputation, ce qui peut entraîner une augmentation de la confiance des clients et des investisseurs. Cela peut se traduire par des avantages financiers pour l’entreprise. 

En tant que banque leader en RDC, Rawbank s’engage à maintenir les normes les plus élevées de compliance. Nous travaillons en étroite collaboration avec les organismes de réglementation pour garantir que nous respectons les normes les plus strictes en matière de conformité et de réglementation. Nos clients peuvent donc être assurés que leurs opérations bancaires sont effectuées de manière sûre et conforme aux réglementations en vigueur. Pour en savoir plus sur notre engagement en matière de compliance, n’hésitez pas à nous contacter.